Domaine déclaré : amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux)
TCBSMM
Conformément à la loi du 25 juillet 1985, ce groupement d'employeurs a pour objet exclusif : la mise à disposition auprès de ses membres, d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail; Le groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif.
- Numéro RNA
- W762000375
- Déclarée le
- 11 mai 2006
- Ancienneté
- 20 ans
- SIREN
- 492300728 — établissement actif au répertoire SIRENE
- Source
- Répertoire National des Associations et répertoire SIRENE
À compléter
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